Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Allo Pièces
RUSTAN Alain
RUSTAN Bernadette

Numéro de dépôt :
3254769
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/11/2013
Allo Pièces de RUSTAN Alain

Présentation de la marque Allo Pièces

Déposée le 3 novembre 2003 par RUSTAN Alain et RUSTAN Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Allo Pièces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Les déposants sont RUSTAN Alain domicilié(e) 26 rue des Cigales, Lieu dit La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France et RUSTAN Bernadette domicilié(e) 26 rue des Cigales, Lieu dit La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bernadette RUSTAN domicilié(e) 26 RUE DES CIGALES, Lieu dit La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE/ ARGENS - 83520 - France.

La marque Allo Pièces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allo Pièces est expirée depuis le 3 novembre 2013.


RUSTAN Alain - 26 rue des Cigales, Lieu dit La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France

RUSTAN Bernadette - 26 rue des Cigales, Lieu dit La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France


Mme Bernadette RUSTAN - 26 RUE DES CIGALES, Lieu dit La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE/ ARGENS - 83520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Câbles et fils métalliques non électriques, bassinets, boîtes métalliques, carrosseries, quincaillerie métallique, à savoir : rondelles, raccords, écrous, cales, cliquets, vis, tuyaux, tubes, ressorts, clapets, filtres métalliques, porte filtres, colliers, serrurerie. Machines outils pour l'hôtellerie, moulins, machines à laver linge, vaisselle, sol, machines à broyer, à couper, éplucher, à mélanger, à pétrir, à fouetter, moteurs pour ces machines. Circuits imprimés, circuits intégrés, cartes à mémoire, conducteur électriques, câbles, fils, gaines, broches, barrettes, fusibles, commutateurs, voyants, électrovannes, pompes électriques, pompes vibrantes, pompes rotatives, interrupteurs, boutons poussoir, condensateurs, prises de courant, sondes, appareils à contrôler ou compter la température, la pression, le débit, le poids, le temps, les tours, les doses, les niveaux, débitmètres, pressostats, thermostats, valves, soupapes bobines électriques, supports de bobines électriques, cuillers doseuses. aimant, appareils de distribution automatique, mécanismes pour ces appareils à pré-paiement. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de climatisation, d'extraction d'air, de traitement de l'eau, machines à café, machines à frire, machines à faire de la glace, moteurs. Joints caoutchouc, métalloplastiques, klingerit rondelles, cales, tampons amortisseurs, pieds de machines, anneaux, buttoirs, clapets, manchons, bandes isolantes, garnitures d'étanchéité, isolants de câbles, huiles isolantes, tuyaux flexibles, raccords non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.